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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA CARNEAU FRERES – EUROGAZON
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ÉTÉ FLEURI
Marque expirée - Marque en non vigueur

ÉTÉ FLEURI
SA CARNEAU FRERES – EUROGAZON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99779922
Date de dépôt :
09/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2019

Présentation de la marque ÉTÉ FLEURI

Déposée le 9 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SA CARNEAU FRERES – EUROGAZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ÉTÉ FLEURI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA CARNEAU FRERES – EUROGAZON domicilié(e) 21 Rue Carrière Dorée, ZAC,59310 ORCHIES (dossier no 2400068) - 59310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 045 750 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2400068) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ÉTÉ FLEURI est expirée depuis le 9 mars 2019.

SA CARNEAU FRERES – EUROGAZON a également déposé les autres marques suivantes : EUROGAZON , GREENFOLIA , MINIFERTIL , Environnement attitude , INOV'PROCESS , AGRI PROCESS


SA CARNEAU FRERES – EUROGAZON Société Anonyme - 21 Rue Carrière Dorée, ZAC,59310 ORCHIES (dossier no 2400068) - 59310 - France - SIREN 045750627


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2400068) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2400068 - Publication au BOPI 2009-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Inscription le 26 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667925 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines : semences, plantes fleurs naturelles, animaux vivants, aliments pour animaux.